Dans VAG de novembre :

Échos du conseil :

Le projet de reconstruction-agrandissement d’un site de Sanofi à Gentilly a été présenté au conseil municipal. Ce qui est une chance pour notre ville ne va pas sans risques : les riverains sont légitimement préoccupés par d’éventuelles dégradations de leur environnement : aggravation des nuisances liées à la desserte des restaurants sur le site, implantation des bâtiments réduisant l’ensoleillement et les espaces utilisables pour les habitants, nuisances engendrées par le chantier, etc. Notre groupe a insisté sur la nécessité reconnue par les différentes parties prenantes, d’associer les habitants à l’élaboration du projet. Il faut veiller à ce que les objectifs de qualité environnementale affichés concernent aussi l’insertion du site dans son environnement urbain. Cela dans un délai très court puisque le dépôt du permis de construire est prévu en décembre.

Votants : 800  (participation 8,4%)

Arnaud Montebourg  143 (17,8%)

Martine Aubry          296 (36,4%)

Jean-Michel Baylet        5 (0,6%)

Manuel Vals                39 (4,9%)

François Hollande      265 (33%)

Ségolène Royal           56 (7%)

Le lundi 20 juin, les sections du Parti Socialiste d’Arcueil et de Gentilly organisaient une réunion publique sur le thème du logement à l’Ecole Olympe de Gouge. En effet, la crise du logement touche une part importante de nos concitoyens et il y a aujourd’hui urgence à agir.

Quelle politique du logement aujourd’hui, et pour demain ? (Parc social, parc privé, hausse des loyers, loi SRU, habitat indigne, précarités énergétiques, les propositions du projet 2012, ...). Qu’en est-il de notre territoire, au cœur  des enjeux métropolitains ? (Grand Paris, le métro en rocade GPE, Paris Métropole ,...). Autant de questions portées par un débat de qualité.

En introduction des débats Jean-Yves Lebouillonnec, député du Val de Marne,  dresse une analyse globale de la situation sur le territoire national. Ce propos inspiré de son ouvrage « Logement, le bien premier » édité à la fondation Jean Jaurès, caractérise le caractère multiple de cette crise.

« La crise économique, conséquence d’un libéralisme exacerbé, a donné un coup de projecteur sur la crise du logement qui sévit dans notre pays depuis plusieurs années. Son origine même, l’effondrement du marché immobilier américain et l’insolvabilité des propriétaires modestes déraisonnablement endettés, a jeté à la rue des milliers de ménages. Cette crise du logement qui signe aujourd’hui l’indignité de notre pays, son inhumanité, s’est imposée dans le débat public et politique avec davantage d’acuité. Elle est multiple : crise de la construction, crise de la typologie
(C’est-à-dire du type de logement : habitations exiguës, inadaptées à la demande), crise de la localisation et bien sûr crise des loyers, beaucoup trop élevés.
Le logement étant leur premier poste de dépense, l’inquiétude des Français face aux difficultés pour avoir un toit s’est ainsi amplifiée. Elle arrive dans le peloton de tête de leurs préoccupations, avec l’emploi, le pouvoir d’achat et les retraites, bien avant la santé, l’éducation ou encore la sécurité1. Toute la population se trouve concernée, et pas seulement celle qui subit l’absence de logement ou le mal-logement. Cette crise sape notre pacte républicain en ce qu’elle compromet l’épanouissement des générations futures et porte les germes d’une ségrégation non seulement sociale et spatiale, mais également scolaire et culturelle ».

Cette analyse sur la profondeur de la crise n’a pas manqué de frapper les esprits des participants au débat et c’est ainsi qu’un échange s’est poursuivi autour des chiffres publiés notamment par la fondation Abbé Pierre dans son rapport annuel sur la crise du logement en France. Ainsi, il y a aujourd’hui 3,6 millions de personnes non ou très mal logées, plus de 5 millions de personnes en situation de réelle fragilité et au moins 10 millions de personnes sont touchées par la crise du logement… On assiste à une aggravation de la situation des plus vulnérables (avec des effets sur la saturation des dispositifs d’accompagnement et d’aide d’urgence), au basculement dans la précarité de ménages qui en étaient jusque-là protégés (Augmentation du Taux d’effort - poids de l’enveloppe « logement » dans le budget global du ménage- Près de 33% dans le parc social et 42% dans le parc privé). Par ailleurs, un nouveau phénomène fait son apparition, il s’agit de l’instabilité des situations, au passage relativement rapide d’un état dans lequel les personnes sont protégées par leur statut, par leur salaire, par les protections attachées au salariat, à un autre dans lequel elles se retrouvent plus exposées.

Ces grands constats dressés, la soirée s’est poursuivie autour du volet d’actions en cours et de propositions portées par le Parti Socialiste et ses représentants. C’est ainsi que Denis Weisser, conseiller régional Ile-de-France et adjoint au maire à Arcueil, établi le portrait de l’action de la région en matière de logement : l’augmentation de l’offre locative sociale comme première des solutions aux problèmes de logement en Ile-de-France.

Denis Weisser, a rappelé que: « Le logement n’est pas une compétence régionale et pourtant la région est aujourd’hui le premier financeur d’aide à la pierre devant l’Etat en Île-de-France. Cet engagement s’explique par l’urgence sociale constatée par nos élus dans toute l’Île-de-France.»

Depuis l’élection en mars 2010, les élus du Groupe socialiste du Conseil régional d’Ile-de-France ont fait du logement une priorité. C’est pourquoi le Groupe a fait porter le budget régional à 228 millions d’euros, à l’issue de la séance budgétaire en décembre dernier, soit 10 % d’augmentation par rapport à l’exercice précédent. Ce montant atteint même 271 millions d’euros si on inclut les budgets consacrés au logement dans les autres secteurs qui relèvent de la compétence régionale (logement étudiant, hébergement d’urgence, hébergement adapté pour personnes âgées ou handicapées, etc.)

Ainsi, la Région agit sur 3 grands volets :

•    Le financement de nouveaux logements et notamment des logements très sociaux.
•    La lutte contre l’habitat indigne avec la rénovation des copropriétés dégradées.
•    La participation financière au renouvellement urbain pour les quartiers sensibles.

« Avec 65% des ménages franciliens éligibles au logement social et très social, on comprend bien que la résolution du problème du logement passe par l’augmentation de l’offre locative à critères sociaux.»

Pour les élus socialistes, la région est dans son rôle quand elle soutient les bailleurs sociaux et incite les communes à construire dans le respect du principe de mixité. C’est pourquoi le Groupe socialiste participe activement cette année à la définition de nouveaux critères d’attribution des subventions régionales en matière d’aménagement du territoire, pour que la Région aide prioritairement les maires qui respectent la loi SRU « les maires bâtisseurs » et jouent le jeu de la mixité sociale en Île-de-France.

Ce qui est fait dans les régions (socialistes pour la plus part) peut l’être au niveau national et c’est le sens des propositions du Parti Socialiste pour 2012. C’est ainsi que Jean-Yves Lebouillonnec, répondant aux nombreuses questions de la salle a pu dresser les grandes lignes du projet des socialistes en ce qui concerne non seulement le logement mais surtout la ville du XXIe siècle. En effet, 80 % de nos concitoyens vivent en ville. La ville devrait rapprocher et mêler les individus. Or elle crée trop souvent de l’isolement et de l’exclusion, et pas seulement dans les banlieues. Il est temps de penser la ville du XXIe siècle, de reconstruire des villes denses et intenses où chaque commune, chaque quartier mêle les différentes fonctions de la vie : logement, santé, activités économiques, culture, sport. Et en ce sens la métropolisation en cours en Ile-de-France pose un défi en termes d’acceptation par les populations de petite couronne de la nécessaire densification/intensification de l’espace public.

Insistant sur le projet socialiste, les intervenants soulignent un certain nombre de priorités en matière fiscale. Il faut en finir avec ces crédits "logement" gaspillés dans des dispositifs de défiscalisation (type Scellier), qui ne font qu’aggraver la spéculation sur les prix, pour les réorienter sur une politique qui tient en trois axes : construire plus, construire social et construire durable. Au-delà de l’encadrement des loyers, les socialistes redéployeront ainsi une partie des fonds consacrés à la défiscalisation pour financer 150 000 logements sociaux chaque année.

La mesure portant sur la taxe sur les logements vacants recueilli un accueil favorable de l’assistance tout comme celle portant sur le passage à 25 % de la proportion de logements sociaux qui devra être atteinte dans chaque ville de notre pays (contre 20 % aujourd’hui – loi SRU). Toujours dans cet arsenal législatif en matière du logement, les socialistes feront voter une loi foncière permettant de limiter la spéculation, de partager la rente foncière avec les collectivités locales et de faciliter la maîtrise publique à travers des établissements publics fonciers copilotés par les communes, les communautés de communes, les départements et les régions.

« La promesse républicaine en ce qui concerne le logement est la même que celle que nous devons à nos banlieues ». La France est confrontée à un défi de réunification nationale dans une centaine de quartiers en France. Depuis les émeutes de 2005, les habitants qui y vivent ont le sentiment d’avoir été abandonnés par le gouvernement. Relever ces quartiers est un levier de croissance et de compétitivité pour la nation.  Il y a des talents évidents, des envies de réussite, des maires et des élus locaux mobilisés. Il s’agira donc pour la gauche d’aller au bout des engagements pris par l’ANRU (Agence nationale de rénovation urbaine), car rétablir la confiance impose que l’État tienne sa parole et lance un vrai programme de qualité urbaine. Dans ce programme, la mixité sociale est un impératif qui se construit dans les villes peu dotées en logements sociaux par la loi SRU, et dans les quartiers confrontés à une ghettoïsation sociale inacceptable. Nous encouragerons la signature de chartes de diversité sociale entre les villes, l’État et les bailleurs sociaux.

Dans le contexte francilien, les engagements du Parti Socialiste prennent une dimension particulière à la lumière du Schéma Directeur de la Région Ile de France (SDRIF) et des projets de transports (Plan de mobilisation et Grand Paris Express). C’est ainsi que Christine Revault d’Allones, conseillère régionale IDF et conseillère municipale à Villejuif, a pu apporter des éclaircissements à ce propos.

"Le schéma directeur de la région d'Île-de-France ou SDRIF est un document d'urbanisme et d'aménagement du territoire qui définit une politique à l'échelle de la région Île-de-France. Il vise à contrôler la croissance urbaine et démographique ainsi que l'utilisation de l'espace, tout en garantissant le rayonnement international de la région. Il préconise des actions pour :
•    corriger les disparités spatiales, sociales et économiques de la région
•    coordonner l'offre de déplacement
•    préserver les zones rurales et naturelles"

Après trois ans de tergiversations et de blocages politiques, la région capitale a vu son projet d'aménagement validé par les députés qui  ont voté la proposition de loi du Sdrif le 31 mai 2011. Ce vote permet à la loi d'être immédiatement applicable et intervient après l'accord entre l’état et la région concernant le schéma de transport du Grand Paris Express et le déploiement du plan de mobilisation pour les transports.

"Cet accord permet donc de débloquer enfin la question des transports en Île-de-France, centrale pour l’amélioration du quotidien de millions de franciliens. Il comporte également des avancées déterminantes par rapport au premier projet gouvernemental de la Société du Grand Paris. Projet auquel les élus socialistes s’étaient  opposés, tout comme les franciliens lors du débat public, lancé en octobre 2010 car ce projet était uniquement conçu dans une logique de desserte des aéroports et des sites d’affaires de la région Ile de France".

Contrairement au projet initial défendu par l’état, le Stif (Syndicat des transports d’Île-de-France), où siègent des élus, aura la maîtrise d’ouvrage d’une grande partie des nouveaux projets, ce qui signifie plus de contrôle démocratique. Le cout global du projet de 20,5 Md€ sera financé notamment par les ressources nouvelles, l’emprunt, la redevance d’usage plafonnée payée par le STIF, les contributions budgétaires de l’Etat et des collectivités. Ainsi, la Région pourra  bénéficier de ressources nouvelles pour assurer la viabilité financière des projets. Enfin l’accord limite la contribution des collectivités locales  au coût de fonctionnement du futur réseau, ce qui est une avancée quand on connaît les difficultés financières que vivent celle-ci en raison des trop nombreux désengagements de l’état non compensés.

La réunion s’est achevée par un verre de l’amitié durant lequel le débat a pu se poursuivre de manière informelle.

Je tiens à remercier l’ensemble des personnes qui ont rendu possible ce débat de grande qualité. Au premier rang de ceux-ci les camarades de la section de Gentilly, co-initiateurs de la réunion autour de Patrice Marie Sève, secrétaire de section de Gentilly. Merci également aux élus et aux camarades d’Arcueil qui par leur dynamisme permettent à notre section d’affirmer son ambition de lieu de convivialité et de proposition sur la route de 2012. Merci à Sophie Lericq qui a bien animé les débats. Merci enfin aux intervenants. Tout d’abord Jean-Yves Lebouillonnec dont la contribution au débat sur le logement au niveau national n’a pas manqué d’inspirer la nouvelle ambition du parti en ce sens. Merci à Christine Revault d’Allones pour la précision et la pertinence de ses interventions relatives au SDRIF et au Grand Paris. Merci enfin à Denis Weisser pour sa contribution essentielle au débat en ce qui concernant la déclinaison des projets de territoires portée par la région.

Benoit Joseph
Secrétaire de section
www.ps-arcueil.org

Outre les interventions des participants, ont servi à rédiger ce compte rendu :

« Logement, le bien premier » Jean-Yves Lebouillonnec, Fondation Jean Jaures.
http://www.jean-jaures.org/Publications/Les-essais/Logement-le-bien-premier

« L’état du mal-logement en France 16ème rapport annuel ». Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés
http://www.fondation-abbe-pierre.fr/publications.php?filtre=publication_rml

« Le projet socialiste pour le changement en 2012 ». Parti Socialiste.
http://www.parti-socialiste.fr/projet

Une version un peu plus courte (mais encore trop longue!) ce cet article a été publiée dans Vivre à Gentilly

En 1954, moins de la moitié des logements avaient l’eau courante et un quart était équipé d’un WC intérieur. En dépit de progrès indéniables (ainsi entre 1954 et 2006 le nombre de pièces par personne est passé de 1 à 1,8), le sentiment d’une crise de logement persiste. Des millions de Français sont logés dans des conditions insatisfaisantes.

A Gentilly, en 2006 l’INSEE recensait par exemple 573 logements sans douche ni baignoire.

Pour la majorité de nos concitoyens la crise du logement se traduit par la difficulté et les profondes inégalités dans l’accès à ce dernier. Les prix ont explosé. Un trois pièces dépasse facilement l’équivalent de 10 années de revenus d’un ménage situé au milieu de l’échelle des revenus à Gentilly. Dans ces conditions aucune durée de prêt ne permet de devenir propriétaire, même aux taux d’intérêt pour l’instant attractifs. Les logements sociaux sont nombreux à Gentilly mais à l’échelle de la région Ile-de-France c’est loin d’être le cas (406 000 demandeurs pour 75 000 logements disponibles). Le parc locatif privé est lui aussi insuffisant.

Face à l’échec du marché et de l’action publique à fournir une quantité et une qualité de logement adéquates dans des régions comme la nôtre, les politiques du logement en France doivent être refondées. Les réformes à mener sont nombreuses. Nous proposons d’en discuter certaines dans ces colonnes et, pour ce numéro d’aborder la question de la densité. 

Construire plus de m² sur un espace donné est sans doute une voie essentielle pour augmenter la quantité de logements. On évite ainsi la consommation de ressources et la pollution qui accompagnent « l’étalement urbain ». Cet étalement se traduit par une régression des surfaces agricoles et naturelles. Tous les 7 ans la superficie d’un département français moyen est artificialisée et le phénomène s’accélère.

Une interdiction ou une taxation des densités trop basses peut être envisagée. Optionnelle pour l’instant, elle paraît pertinente quand des terrains non bâtis existent en centre ville, proches des gares notamment.

Un effort considérable de construction et de rénovation de logements sociaux est essentiel. Sans pour autant décourager l’investissement privé, l’Etat gagnerait en efficacité en aidant directement la construction dans le secteur social plutôt qu’en accordant des avantages fiscaux qui profitent essentiellement aux promoteurs privés.

On peut aussi penser que la politique d’aménagement du territoire a un rôle à jouer en augmentant l’attractivité de régions disposant de capacité d’accueil de nouvelles populations.

L’installation en province d’un certain nombre des « baby-boomers » atteignant la retraite pourrait progressivement détendre le marché immobilier en région parisienne mais les caractéristiques et la localisation des logements libérés ne correspondent pas nécessairement à la demande.

Gentilly fait partie des villes les plus denses de France. Pourtant, il est possible de densifier encore sans renoncer à la qualité urbaine (ainsi Vincennes et Paris, 2^ème et 6^ème villes les plus denses, demeurent attractives). Le Plan Local d’Urbanisme adopté en 2007 a fait le choix de la densification. Les nouvelles possibilités de construction offertes ont jusqu’ici été relativement peu exploitées. En effet, subsistait une taxe de 1300 euros par m² construit au-delà d’une densité de 1 (1 m² de bâti pour 1 m² de terrain). Cela suffisait pour décourager les promoteurs et plus encore les petits propriétaires souhaitant agrandir leur logement. Le conseil municipal vient de décider de rendre ce plafond légal de densité moins contraignant.  Il s’agit là d’une bonne décision mais qui selon nous renforce la nécessité d’une révision du PLU (la densité permise par le PLU est de 1,2 voire 1,44 pour les zones à dominante pavillonnaire ; ailleurs elle est régit par les hauteurs autorisées -22,5 m- et des règles sur l’espacement entre bâtiment, elle peut facilement atteindre 2,2) pour notamment introduire des règles précises assurant des transitions « douces » entre zones à dominante pavillonnaire et zones plus denses. Les limites de ces zones pourraient par ailleurs être revues. A défaut les problèmes se multiplieront : le prix du foncier augmentant avec les possibilités de construction les nouvelles opérations chercherons en toute logique la densité maximale, y compris là où elle n’est pas adaptée.

Canton d’Arcueil et Gentilly-Ouest

Les 20 et 27 mars prochains, vous allez élire le représentant de notre canton au Conseil Général.
Avec Daniel BREUILLER, d’Europe Ecologie – Les Verts, avec le soutien de la gauche citoyenne, du Parti Radical de Gauche et du Mouvement Républicain et Citoyen, nous avons choisi de vous proposer le rassemblement de la Gauche en Val-de-Marne et dans le canton d’Arcueil et Gentilly.

Voir le document de 6 pages (pdf)

Avec les contributions de :

-Benoit Joseph Onambele, Secrétaire de section du Parti Socialiste d’Arcueil

-Sylvie Sapoval, Adjointe au Maire d’Arcueil

-Emmanuel Blum et Sophie Labrousse, Conseillers municipaux Délégués d’Arcueil

-Patrick Mirville, Adjoint au Maire d’Arcueil

-Sophie Lericq, Conseillère municipale d'Arcueil

-Denis Weisser, Conseiller régional - Adjoint au Maire d’Arcueil

-Jean-Yves Le Bouillonnec, Député du Val de Marne

Et pour le section socialiste de Gentlly :

-Guillaume Gaulier, Conseiller municipal de Gentilly

(sur la question de la scolarisation au collège de Gentilly -un seul collège et pas plusieurs comme l'indique par erreur le titre. Mais il est vrai que les jeunes gentilléens fréquentent beaucoup de collèges des environs, en plus de Rosa Parks!)